Juger à la confluence du droit constitutionnel et du droit pénal
La Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille accueille les Rencontres entre l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) et l'Association française de droit pénal (AFDP). Elles auront lieu le 17 mai 2024 en Salle des Actes et porteront sur les liens entre droit pénal et droit constitutionnel.
Ces rencontres réuniront des universitaires spécialistes des sujets traités, tous membres de l'AFDC ou de l'AFDP. Le matin, les discussions tourneront autour du thème "Juger la loi pénale" alors qu'elles porteront, l'après-midi, sur le thème "Juger les ministres". Elles seront donc l'occasion de réfléchir sur le lien entre le droit pénal et la Quesiton Prioritaire de Constitutionnalité (QPC), le bloc de constitutionnalité mais aussi sur la Cour de Justice de la République (CJR) et l'avenir de la responsabilité des ministres.
Retrouvez le programme détaillé ci-dessous !